Mentions Légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.beronyx.fr l'identité des intervenants :

• Propriétaire : BerOnyx - Entrepreneur Individuel (EI)
• Responsable : ITOUA Bergaud Duparld
• Contact : contact@beronyx.fr | 07 51 49 59 20
• Siège social : 17 Avenue de l'Atlantique, 91940 Les Ulis
• SIREN : 100 267 921 | Code APE : 6201Z

2. Hébergement

IONOS SARL - 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex.
Contact : 09 70 80 89 11 | Email : info@ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

BerOnyx détient les droits sur tous les éléments du site (textes, images, code). Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable de ITOUA Bergaud Duparld.

4. Responsabilité

BerOnyx ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

5. Données personnelles

Conformément à la loi 78-17, vous disposez d’un droit d’accès et de suppression de vos données via : contact@beronyx.fr. Voir notre Politique de Confidentialité, qui détaille également le rôle de BerOnyx en tant que sous-traitant RGPD pour les données hébergées dans l'application de gestion fourni à ses clients.

6. Droit applicable

Tout litige est soumis au droit français. Attribution de juridiction aux tribunaux compétents de Évry (Essonne).